Conformité & référentiel qualité
Dans une démarche d’amélioration continue et de transparence, cette page met à disposition l’ensemble des documents relatifs à notre système qualité et à notre conformité réglementaire. Vous y trouverez nos référentiels, procédures internes, chartes, ainsi que les éléments attestant de notre engagement à respecter les normes en vigueur.
Ces documents sont destinés à garantir un haut niveau d’exigence dans nos pratiques, à renforcer la confiance de nos partenaires, et à assurer la traçabilité et la rigueur de nos actions.
Accord de Niveau de Service (SLA)
Conditions Générales de Vente (CGV)
Documentation juridique conforme
Plan de Continuité d'Activité (PCA)
Procédure Commerciale
Procédure de gestion des données personnelles (RGPD)
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Élodie Butler
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